Déposée le 1 décembre 2014 par monsieur Marcassus Sacha
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Aero Racing France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est monsieur Marcassus Sacha domicilié(e) 51 chem poumayre - 31470 - FONTENILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marcassus Sacha domicilié(e) 51 chem poumayre - 31470 - FONTENILLES - France.
La marque Aero Racing France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aero Racing France arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.
Marcassus Sacha a également déposé les autres marques suivantes : Zenos France
M. Marcassus Sacha - 51 chem poumayre - 31470 - FONTENILLES - France
M. Marcassus Sacha - 51 chem poumayre - 31470 - FONTENILLES - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
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